Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUSINESS INNOVATIVE DESIGN
Ecole Supérieure de Design des Landes, EESC

Numéro de dépôt :
4300652
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
BUSINESS INNOVATIVE DESIGN de Ecole Supérieure de Design des Landes

Présentation de la marque BUSINESS INNOVATIVE DESIGN

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par Ecole Supérieure de Design des Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSINESS INNOVATIVE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est Ecole Supérieure de Design des Landes, EESC domicilié(e) 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieure de Design des Landes, M. FRANCOIS LEVASSEUR domicilié(e) 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

La marque BUSINESS INNOVATIVE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS INNOVATIVE DESIGN arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

Ecole Supérieure de Design des Landes a également déposé les autres marques suivantes : ESDL , ESDL.FR ECOLE SUPERIEURE DE DESIGN DES LANDES UNE ECOLE CCI LANDES


Ecole Supérieure de Design des Landes, EESC - 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France


Ecole Supérieure de Design des Landes, M. FRANCOIS LEVASSEUR - 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques .